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Présentation

Le site internet de la CPTS de la Bièvre (https://cptsdelabievre.sante-idf.fr/accueil.html) est un site porté par la CPTS de la Bièvre dont le porteur juridique est l'association Communauté Professionnelle Territoriale de Santé de la Bièvre.

Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont l’association xxx et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN).

A ce titre :
•   Le directeur de la publication est le porteur juridique de la CPTS de la Bièvre.
•   Le responsable de rédaction est le porteur juridique de la CPTS de la Bièvre.
•   Le webmaster est SESAN

Edition

Le Groupement d'Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88  - Siret 513 654 715 000 46 contact@sesan.fr est l’éditeur du site (https://cptsdelabievre.sante-idf.fr/home.html) au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

Hébergement

La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo) est hébergeur du site (https://cptsdelabievre.sante-idf.fr/home.html) au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

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